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Les bases contractuelles

L'agence X-éO Architectes est inscrite à l'Ordre des Architectes de la région Rhône Alpes Auvergne sous le numéro S10556.

A ce titre, l'agence utilise les bases contractuelles ordinales.

Vous trouverez sur le site de l'Ordre National des Architectes l'ensemble des contrats disponibles et que X-éO Architectes utilise dans tous ses projets.

Pour y jeter un oeil et préparer vos questions, c'est par ici >>>

Les honoraires architectes

Comment sont-ils calculés?

Le calcul des honoraires dépend de plusieurs facteurs et principalement du coût de l’opération, de sa complexité́ , de l’étendue de la mission confiée. La phase d’Etudes Préliminaires permet d’avoir une vision plus précise de la mission à réaliser et de vos attentes, elle permet d’ajuster la proposition pour la suite des études.

Modes de calcul des honoraires :

• La rémunération au pourcentage du montant des travaux est proposée lorsque la mission est bien définie à l’avance, mais que le projet de construction ne l’est pas. C’est la solution la plus souvent retenue pour une mission complète.

• La rémunération au forfait est proposée dans le cadre où la mission et le projet de construction sont parfaitement connus à l’avance. Le montant du forfait est défini selon la mission confiée et complexité du projet. Nous calculons le plus souvent le forfait selon le temps à passer et charges liées ( exemple assurances ).

• La rémunération à la vacation horaire est proposée pour des missions courtes et bien définies : Avis techniques, mission de conseil ou expertise.

Ces différents modes de rémunération peuvent également être combinés entre eux.

Comment sont-ils calculés?

Quand régler les honoraires?

Les honoraires de l'architecte se règlent en général à chaque fin de phase d'études ou selon leur avancement. Selon les projets, un acompte peut-être demandé à la signature de la mission et/ou du contrat architecte.
En phase de chantier, le montant global des honoraires de son suivi est mensualisé selon le planning prévisionnel des travaux. Les règlements sont effectués par chèque ou virement bancaire (le virement bancaire est conseillé).

 
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Exemple de répartition d'une mission complète architecte

Assurances X-éO Architectes

L'agence X-éO Architectes est assurée par la Mutuelle des Architectes Français (MAF) seule réelle compagnie à pouvoir assurer comme il convient les architectes. Elle garanti nos assurances de Parfait Achèvement (1 an), Biennale (2 ans), Décennale (10 ans) et Triennale (30 ans - sur la sécurité des personnes). Vous renseigner sur les assurances obligatoires de l'architecte, c'est par ici >>>
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